Marie-Alberte Carles
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Carles (Marie-Alberte)
adjointe au maire de Metz (Moselle)
Objet:
au Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000750644
(source JORF)
nomination
22 Décembre 1999
22/12/1999
De:
Carles (Marie-Alberte)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Carles (Marie-Alberte)
adjoint au maire de Metz (Moselle)
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants des collectivités locales
Dans le bassin Rhin-Meuse
représentants des communes
Titulaire
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000000203363
(source JORF)
nomination
14 Décembre 1997
14/12/1997
De:
Carles (Marie-Alberte)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les communes
Au titre des communes de plus de 100 000 habitants
Titulaire
Remplace:
M. Gavini (Sampiero)
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000000555912
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1995
14/11/1995
